Comment prot�ger les enfants de la pornographie en ligne, voire de la violence et des images choquantes ? Dans le monde physique, nos ch�res t�tes blondes b�n�ficient de l'article 227-24 du Code p�nal qui pr�voit l'obligation de garantir qu'un message "� caract�re violent ou pornographique ou de nature � porter gravement atteinte � la dignit� humaine" ne peut �tre "susceptible d'�tre vu ou per�u par un mineur"). Dans le monde virtuel du r�seau num�rique (l'Internet et la t�l�phonie mobile), cette r�gle est beaucoup plus difficile � appliquer. Et pour cause : la loi est avant tout fran�aise et Internet ne s'embarrasse pas des fronti�res nationales. Comment v�rifier avec certitude que l'internaute qui consulte un site � caract�re pornographique, h�berg� en France ou non, est bien majeur ? Comment emp�cher l'arriv�e d'un spam vantant, illustrations � l'appui, un site pour adulte ?
Education � l'Internet
La r�ponse est simple : c'est techniquement impossible, � moins de refondre l'architecture du R�seau en la basant sur un syst�me centralis� avec identification de tous les internautes... C'est pourquoi, dans le rapport qu'il a remis ce mercredi 11 f�vrier 2004 � Christian Jacob, ministre d�l�gu� � la Famille, le Forum des droits sur Internet (FDI) pr�conise le dialogue avec les jeunes internautes. "L'objectif est de donner aux enfants les clefs de la ma�trise de l'environnement Internet", estime Isabelle Falque-Pierrotin, pr�sidente du FDI. Car les mineurs seraient les premiers consommateurs d'Internet, en particulier les adolescents. Selon une �tude du Credoc (Centre de Recherche pour l'�tude et l'observation des conditions de vie) datant de juin 2003, "87 % des 12-17 ans se sont d�j� connect�s � Internet contre 45 % des adultes". La t�l�phonie mobile comporte �galement des risques puisque 11 % des adolescents utilisateurs de t�l�phones mobiles surfent en ligne (le rapport ne pr�cise pas s'ils se connectent � Internet ou bien uniquement � des sites WAP). R�sultat, "17 % des internautes fran�ais de moins de 18 ans ont vu, au cours du mois de juin 2003, au moins une page d'une s�lection de 50 sites pornographiques parmi les plus fr�quent�s sur la p�riode", selon le Forum qui s'appuie sur une �tude M�diam�trie/NetRatings.
Le FDI estime donc que "seule une combinaison des leviers juridiques, techniques et p�dagogiques et d'une volont� politique affirm�e para�t ainsi pouvoir apporter des r�ponses pertinentes � cette probl�matique". Une solution qui implique la mobilisation de l'ensemble de la cha�ne �ducative (parents, �ducateurs, Etat, �diteurs, prestataires techniques...). Concr�tement, le Forum fait plusieurs propositions : l'instauration syst�matique d'un lien intitul� "Protection de l'enfance" sur les sites des fournisseurs d'acc�s, la constitution d'un "annuaire de sites recommand�s par les �l�ves du primaire et du secondaire, sous la conduite de leurs enseignants", ou encore la mise en place, dans le cadre de la prochaine carte d'identit� �lectronique pr�vue pour 2006, d'un code permettant de v�rifier de mani�re anonyme la majorit� de l'internaute. Les magistrat sont �galement invit�s � "privil�gier une interpr�tation des dispositions de l'article 227-24 du Code p�nal prenant en compte l'�tat de l'art des moyens permettant de satisfaire � ces dispositions". Dans l'imm�diat, les familles peuvent consulter plus de 30 fiches pratiques sur la protection de l'enfance publi�es par DroitDuNet.fr et participer au forum de discussion d�di� � la question.
Christophe Lagane (VNUNET France)
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